Les informations ci-dessous sont fournies à des fins d’information générale uniquement et ne constituent pas des conseils juridiques. Si vous avez des questions sur ces informations ou sur votre situation ou vos droits spécifiques, veuillez contacter un avocat.
La propriété intellectuelle (PI) fait référence aux créations de l'esprit, telles que les inventions ; les œuvres littéraires et artistiques ; les conceptions ; et les symboles, noms et images utilisés dans le commerce. Le droit d'auteur est une protection légale pour les œuvres originales de l'auteur. Le droit d'auteur protège de nombreux types d'œuvres créatives, y compris la musique, les films, les images, les livres et les biens virtuels, entre autres.
En général, lorsque vous créez une œuvre originale, les éléments qui la rendent unique – votre propriété intellectuelle – obtiennent automatiquement une protection légale par le droit d'auteur dès que vous la créez. Seuls les aspects uniques et inventifs peuvent être protégés par le droit d'auteur, donc plus votre conception est originale et créative, plus les éléments de conception sont protégés par le droit d'auteur.
Publier une conception sur Roblox que vous avez trouvée ailleurs ne vous donne pas nécessairement la propriété de la PI pour cette conception spécifiquement sur Roblox, ce qui signifie que vous ne pourrez peut-être pas empêcher d'autres utilisateurs de Roblox de faire également cette conception.
Par exemple, les utilisateurs qui créent des casquettes de baseball virtuelles sur Roblox ne pourront pas demander la suppression d'autres casquettes de baseball complètement différentes, comme illustré ci-dessous :
D'autres exemples où vous pourriez ne pas avoir la propriété de la PI :
- Si vous voyez un chapeau intéressant dans le monde réel ou sur une autre plateforme et que vous souhaitez créer une réplique virtuelle de ce chapeau sur Roblox, vous pourriez avoir besoin de la permission du créateur original du chapeau.
- Si vous créditez le propriétaire du droit d'auteur, vous n'avez pas automatiquement le droit d'utiliser son œuvre protégée par le droit d'auteur.
- Si vous souhaitez créer un chapeau sur Roblox inspiré par un style de chapeau bien connu, comme un chapeau haut-de-forme, vous ne pourrez peut-être pas empêcher d'autres utilisateurs de télécharger des chapeaux similaires.
Protégez votre propre PI
Pour protéger votre PI, il est important que vos créations soient uniques. Par exemple, la création ci-dessous prend un concept bien établi (un casque troyen) et ajoute des détails complexes qui font de la conception une expression originale de l'idée, tels que la forme et l'orientation des ornements en or et la forme de l'ouverture faciale.
Lorsque le créateur voit d'autres utiliser ces éléments de design originaux spécifiques dans leurs conceptions, tels que les exemples ci-dessous, il peut demander la suppression de ces éléments.
Mais juste parce que le créateur original peut demander la suppression de ces trois casques troyens ne signifie pas qu'il peut supprimer tous les casques troyens de la plateforme. Par exemple, le casque ci-dessous n'enfreint probablement pas parce qu'il n'inclut aucun des éléments uniques du créateur :
Un autre moyen de renforcer votre protection de la PI est d'incorporer votre propre marque unique dans vos articles. Cela peut être un moyen utile de construire votre propre marque nativement sur Roblox et de différencier visuellement vos créations des autres.
Pour protéger la créativité des autres, les Conditions d'utilisation de Roblox stipulent que tout contenu que vous créez doit respecter les droits de propriété intellectuelle des autres, tant sur notre plateforme qu'en dehors.
- Cela signifie que vous ne devez pas télécharger de contenu que vous ne possédez pas ou dont vous n'avez pas obtenu la permission du propriétaire pour utiliser.
- Enfreindre la propriété intellectuelle de quelqu'un n'est pas seulement une violation des Conditions d'utilisation de Roblox, mais c'est aussi une violation de la loi.
Roblox protégeant votre PI
Roblox respecte le Digital Millennium Copyright Act (DMCA) et dispose d'un processus désigné pour recevoir et gérer les rapports de retrait de droit d'auteur de la part du propriétaire de l'œuvre originale.
- Roblox doit adopter et mettre en œuvre raisonnablement une politique prévoyant la résiliation, dans des circonstances appropriées, des utilisateurs qui sont des contrefacteurs répétitifs en matière de droits d'auteur.
- Roblox enquête sur chaque rapport et prend des mesures appropriées, qui peuvent inclure la suppression ou la désactivation du contenu contrefaisant, et la résiliation permanente des comptes des utilisateurs ayant enfreint à plusieurs reprises la PI d'autres.
- Si le dépôt est conforme aux exigences légales et que l'article contrefaisant est retiré, le créateur contrefaisant perdra toute frais par unité de la publication des Limiteds, ainsi que les Robux gagnés grâce aux ventes de l'article.
Seul le titulaire des droits de PI sait quels droits il a et à qui il a accordé la permission d'utiliser ses créations. Pour cette raison, nous comptons sur les titulaires de droits pour nous faire savoir ce qu'ils estiment enfreindre leurs droits en déposant un rapport de retrait.
Si vous trouvez du contenu sur Roblox que vous croyez enfreindre vos droits de PI, veuillez consulter nos Lignes directrices DMCA pour plus d'informations sur la manière de nous soumettre un avis de retrait de propriété intellectuelle.
- Soumettre un avis de retrait de PI est un processus légal.
- Seul le titulaire des droits ou son représentant autorisé peut signaler un contenu qui enfreint ses droits de propriété intellectuelle.
- Si Roblox reçoit un avis de retrait concernant un contenu provenant de quelqu'un d'autre que le propriétaire de la PI ou son représentant, Roblox ne peut légalement pas agir contre le contrefacteur à moins d'être contacté par le véritable propriétaire.
Propriété intellectuelle créée par Roblox
Ce que nous avons partagé ci-dessus s'applique également aux articles que nous avons créés. Nous avons constaté que la majorité des plaintes que nous voyons concernant des copies d'articles créés par Roblox n'enfreignent en fait pas notre PI. Nous faisons respecter nos propres droits lorsque des articles enfreignent notre PI, mais les protections de PI ne s'étendent pas nécessairement à chaque idée présentée dans une œuvre, mais plutôt aux éléments originaux et uniques d'une œuvre.
Par exemple, Roblox peut publier un article virtuel qui est une réplique d'un article ordinaire commun dans le monde réel où de nombreuses versions (physiques et numériques) existent déjà par de nombreux fabricants différents. Cela pourrait être une casquette de baseball sans marque ou un cône de signalisation orange. Avec si peu d'éléments distinctifs de l'article créé par Roblox, même les articles qui semblent similaires à nos créations peuvent ne pas enfreindre nos droits de PI.
